Modèle à compléter : avant publication, remplacez tous les champs entre crochets par les informations réelles du propriétaire du site. Ce texte ne remplace pas les conseils d’un professionnel du droit.
1. Propriétaire du site
Propriétaire : [NOM COMPLET OU RAISON SOCIALE]
NIF/CIF : [NIF/CIF]
Adresse : [ADRESSE LÉGALE]
Adresse e-mail : [E-MAIL DE CONTACT]
Domaine : [DOMAINE DÉFINITIF]
2. Objet
Ce site fournit des informations sur l’« Appartement rustique près de la plage avec parking et jardin », titulaire de la licence touristique HUTG-023726, et donne accès à sa page de réservation sur Booking.com.
3. Conditions d’utilisation
L’accès au site implique l’acceptation de ces conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas mener d’activités qui pourraient l’endommager, le surcharger ou empêcher son fonctionnement.
4. Informations et réservations
Nous veillons à ce que les informations soient exactes et à jour. Les disponibilités, les tarifs, les conditions d’annulation et les conditions définitives de réservation sont ceux indiqués sur Booking.com au moment de la réservation.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, le design et les images propres au logement appartiennent à [TITULAIRE DES DROITS] ou sont utilisés avec autorisation. Leur reproduction commerciale sans permission est interdite.
6. Liens externes
Ce site comporte des liens vers des services externes. Le propriétaire ne contrôle ni leur contenu, ni leur disponibilité, ni leurs politiques, et n’est pas responsable des modifications effectuées par ces tiers.
7. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit espagnol. Tout litige relève des juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable.
8. Mise à jour
Dernière mise à jour : [DATE DE PUBLICATION].